Il y a environ 3000 gestionnaires de fortune indépendants en Suisse, dont 2000 ont moins de 3 employés. A chaque fois que l’occasion se présente d’en rencontrer et échanger sur le sujet de la Compliance, on parle de la lourdeur administrative avec les banques dépositaires, FATCA, le reporting CRS, les règles Trans-frontières, Mifid ou encore les normes de bonne conduite en matière d’investissement… Mais dans le fond le travail de Compliance est avant tout de se préserver des risques considérables qu’un détournement criminelle du système financier peut avoir sur la réputation et l’intégrité de la Place financière Helvétique, sans omettre les risques personnels encourus par l’intermédiaire financier, en matière pénal, financier et réputationnel en cas de violations des droits de la surveillance.
Quand on aborde la question du blanchiment, les retours ressemblent le plus souvent à » Nous connaissons parfaitement nos clients, nous faisons nos KYC, la formation annuelle, la surveillance des transactions et notre auditeur/ réviseur estime que tout va bien. » Soit.
Ainsi, si l’intégralité des intermédiaires financiers (IF) connaissent leurs clients, sont de bonne-foi et remplissent leurs obligations, comment se fait il qu’il y ait encore du blanchiment d’argent en Suisse? D’une manière ou d’une autre quelque chose ne colle pas.
En 2017, il y a eu plus de 4500 annonces MROS (SARs) pour un total de CHF 16 Milliards, un bon baromètre annuel moyen du blanchiment d’argent en Suisse?
Il ne fait aucun doute que les IF connaissent leurs clients, il ne fait également aucun doute que les IF sont de bonne-foi, ainsi cela doit coincer du côté de la diligence, des obligations de diligence et la compréhension même de la diligence attendue.
Un intermédiaire financier suisse, voir chaque intermédiaire financier indépemment d’autres qui interviendraient dans une même relation ou dans la chaîne d’une même transaction a des obligations de diligence.
A titre d’exemple, je transfère de mon compte postal suisse CHF 10’000.- au compte bancaire suisse de Madame mon épouse (ou vice versa!), tant la Poste, que la banque que le gérant de fortune suisse qui gère les avoirs sur ce compte bancaire, doit se poser quelques questions (art. 3ss, notamment 6 LBA):
- l’origine des valeurs patrimoniales
- l’activité professionnelle ou commerciale de l’expéditeur
- l’utilisation de ces valeurs
- l’origine de la fortune de l’expéditeur
- l’ayant droit économique de ces avoirs
- l’arrière plan économique et le but de cette transaction, USW…
- … et bien sur tout documenter (dans une mesure proportionnelle aux circonstances)!
Cela peut paraître basique mais si nous parvenons à maintenir une vigilance constante et un esprit critique sur les relations et transactions, il ne fait aucun doute que nous lutterions encore plus efficacement contre le blanchiment d’argent et le financement du terrorisme.
Il y a une terminologie que parait intéressante à relever, au lieu de partir du précept « Nous connaissons nos clients » il conviendrait de pouvoir répondre à la question sur le blanchiment de cette manière : « Envoyez un tiers vérifier chaque dossier et chacune de nos transactions, vous verrez qu’il ne pourra que conclure à leur clarté et légalité manifeste! » Vous voyez la nuance. On a encore du chemin à parcourir…
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